Landbell AG für Rückhol-Systeme Rheinstraße 4 LD-55116 Mainz Tél. : + 49 (0) 61 31 23 56 52-855 Fax : +49(0) 61 31 23 56 52-95 855 E-mail : international[at]landbell.de Registre du commerce : Tribunal d'Instance de Mayence HRB 6567 N° TVA Intracom. : DE 812456315 Numéro fiscal : 26/661/0157/6 Directeur habilité à la représentation : Jan Patrick Schulz (Président du directoire) Dieter Arning Responsable aux termes de l'art. 55, alinéa 2 de la RStV  :Jan Patrick Schulz (Président du directoire). Adresse et contact comme ci-dessus. Exclusion de responsabilité Droit d'auteur et des marques de fabrique 1. Contenu de l'offre en ligne Les indications et informations contenues sur notre site Internet ont fait l'objet d'une recherche et d'un contrôle minutieux de la part de Landbell AG. Landbell AG ne saura toutefois être tenue pour responsable de la justesse, l'exhaustivité, l'actualité ou la qualité des informations mises à disposition. Les demandes en responsabilité de toute nature liées à des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations publiées ou l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes sont fondamentalement exclues s'il n'y a pas de faute intentionnelle ou de négligence grossière justifiées. Si une obligation essentielle est enfreinte, notre responsabilité se limite aux dommages prévisibles qui surviennent dans des cas comparables. La responsabilité est en outre exclue. Notre responsabilité pour atteinte à la vie, au corps ou à la santé et la responsabilité du fait du produit en reste inchangée. Toutes les illustrations et offres sont sans engagement et non contractuelles. Landbell AG se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer certaines parties des pages ou l'intégralité de l'offre sans avertissement séparé ou de cesser la publication par intermittence ou définitivement. Landbell AG ne fournit aucun conseil d'ordre juridique. Bien que nos pages peuvent éventuellement comporter des renseignements, informations et conseils pouvant concerner une éventuelle affaire d'ordre juridique, ceux-ci ne saurait constituer ou remplacer un conseil juridique et sont de ce fait non contractuels. Si vous avez d'autres questions ou souhaitez un conseil juridique, veuillez vous adresser un avocat ou un service de conseil juridique. Nous vous informons expressément que vous n'êtes pas en droit de vous référer à nos pages comme étant une source de conseil juridique. Landbell AG ne saura être tenue pour responsable de la justesse et de l'exhaustivité des renseignements, informations et conseils figurant sur ses pages mêmes si nous les avons réalisées avec le plus grand soin et avec l'assistance de juristes. Les éventuels demandes en responsabilité consécutives à des dommages matériels ou immatériels sont exclues dans la mesure où ils ne sont pas dus à une faute intentionnelle ou une négligence grossière. En cas de négligence, une telle responsabilité se limite aux dommages prévisibles qui surviennent dans des cas comparables. Renvois et liens En ce qui concerne les renvois directs et indirects vers des sites Internet extérieurs (« liens ») en dehors du champ de responsabilité immédiat de Landbell AG, une responsabilité sera fondée exclusivement dans les cas où le Président a connaissance des contenus et où il lui serait techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation en cas de contenu illégal. Le Présent déclare expressément par la présente qu'au moment de l'établissement du lien, aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages liées. Landbell AG n'a aucune influence sur l'organisation actuelle et future, les contenus et la qualité d'auteur des pages liées. Le Président prend de ce fait expressément sa distance avec tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiées après l'établissement des liens. Ceci s'applique à tous les liens et renvois établis au sein de l'offre Internet ainsi que pour les saisies extérieures dans les livres d'or, forums et listes de diffusion. En ce qui concerne les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de ceux-ci, seul le fournisseur de la page liée saura être tenu pour responsable et non celui qui renvoie sur cette publication par le biais de liens. En utilisant les liens, le visiteur de cette page Internet reconnaît l'exclusion de responsabilité. 3. Droit d'auteur et des marques de fabrique Landbell AG s'efforce de respecter les droits d'auteur des dessins, documents sonores, séquences vidéo et textes (contenus) dans toutes les publications et d'utiliser des contenus réalisés par ses soins ou à se référer à des contenus sans licence. Toutes les marques mentionnées sur l'offre Internet et le cas échéant déposées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et aux droits de la propriété des propriétaires enregistrés. Il ne faut pas conclure d'une simple mention que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers. Le droit d'auteur des contenus publiés et réalisés par Landbell AG elle-même reste sa propriété. Tous droits de reproduction réservés pour le contenu et la structure des pages Internet de Landbell AG. 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